Présentation
générale
Vous êtes
actuellement connecté au site "http://simplisimmo.free.fr",
édité par SIMPLISIMMO.
Directeur de la publication : M. Bertrand Rinaud
Siège social : adresse
Service après-vente / réclamations : adresse
Hébergement :
L'éditeur s'engage à respecter l'ensemble des lois concernant la
mise en place et l'activité d'un site Internet.
Site déclaré auprès de la CNIL, numéro de déclaration : N°
00000000
Informations
techniques
Il est rappelé
que le secret des correspondances n'est pas garanti sur le réseau
Internet et qu'il appartient à chaque utilisateur d'Internet de
prendre toutes les mesures appropriées de façon à protéger ses
propres données et/ou logiciels de la contamination d'éventuels
virus circulant sur Internet.
Charte éditoriale
Le site
"http://simplisimmo.free.fr" est un site de présentation
des services proposés par SIMPLISIMMO.
La présentation des produits, prises de vue ou graphismes reste
indicative et ne peut engager la responsabilité de SIMPLISIMMO, ni même
remettre en cause la validité de la commande.
Données
personnelles
Les
informations que vous saisirez seront enregistrées par SIMPLISIMMO,
elles seront analysées et transmises aux différents services concernés
pour leur prise en charge. Vous disposez d'un droit d'accès, de
modification, de rectification et de suppression concernant les données
collectées sur ce site, dans les conditions prévues par l'article 31
de la loi du 6 janvier 1978 modifiée, relative à l'informatique, aux
fichiers et aux libertés. Pour l'exercer, adressez-vous par courrier
au gestionnaire du site, à l'adresse suivante : adresse.
Liens
hypertextes
La création
de liens hypertextes vers le site "http://simplisimmo.free.fr"
est soumis à l'accord préalable du Directeur de la Publication.
Les liens hypertextes établis en direction d'autres sites à partir
de "http://simplisimmo.free.fr" ne sauraient, en aucun cas,
engager la responsabilité de SIMPLISIMMO.
Droits
d'auteurs
La
reproduction ou représentation, intégrale ou partielle, des pages,
des données et de tout autre élément constitutif au site, par
quelque procédé ou support que ce soit, est interdite et constitue
sans autorisation de l'éditeur une contrefaçon.